Factures d’eau.
Nous vous expliquons tout en détails dans les paragraphes plus bas.
Reçu pour solde de tout compte : à partir de la signature de votre solde de tout compte (3 ans à défaut de signature) Variable.
Vous vous demandez quels sont les papiers à conserver et lesquels vous pouvez jeter ? Certificats, examens médicaux, radiographies Permanente Documents utiles …
Tableau récapitulatif des textes portant sur le devis – 05/2019 Pour toute prestation de services, l’article R. 111-3 du code de la consommation rend obligatoire la délivrance d’un devis à la demande du consommateur. Relevés de comptes bancaires.
Voici la liste des papiers à conserver entre 1 et 3 ans.
Factures de téléphone, de ramonage, de déménagement.
5 ans.
Voici la liste des papiers à conserver, classés par ordre alphabétique Actes de propriété et actes notariés A vie Actes.. Cе tableau vous рermettra de connaître la durée de conservatiοn conseillée des documеnts importants qui pеuvent vous permettre de faire valoir vos drοits.
Combien de temps ? Ils pourront vous être utiles… A conserver 1 an.
À compter de l'année qui suit l'année d'imposition (exemple : déclaration de revenus de 2013 est à conserver jusqu'à la fin 2016). Le portail officiel du ministère de l’Intérieur consacré aux démarches administratives : carte grise, immatriculation, carte d'identité, passeport, permis de conduire, accueil des étrangers, acquisition et détention d'armes, associations, élections, réglementation routière, volontariats
C L'original est en mairie, le centre de gestion n'en a qu'une copie.
Cependant, il faut savoir que la durée de conservation varie selon le type de document, et que cette durée démarre à compter de l'édition du document ou d'autres événements. Pensez à conserver vos documents administratifs. Combien de temps conserver ses papiers et documents dossier familial in tableau recapitulatif garder papiers documents luisportugal are ideal with combien de temps conserver ses papiers et documents dossier familial in tableau recapitulatif garder papiers documents luisportugal.Below are some explanations and can still be a wonderful choice.
Le portail officiel du ministère de l’Intérieur consacré aux démarches administratives : carte grise, immatriculation, carte d'identité, passeport, permis de conduire, accueil des étrangers, acquisition et détention d'armes, associations, élections, réglementation routière, volontariats Paie : 1 an et 8 jours.
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