Les barèmes kilométriques des frais de voiture ou de deux-roues applicables, pour l’imposition des revenus de 2015, par les salariés qui optent pour les frais réels et, dans certaines conditions, par les titulaires de BNC, sont publiés au BOFiP.
Le barème autos applicable en 2016, pour l’imposition des revenus de 2015, est identique à celui de 2014. Il est plafonné à 7 CV pour les véhicules d’une puissance fiscale supérieure.
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Barème deux-roues de cylindrée supérieure à 50 cm3 |
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Puissance administrative |
Jusqu’à 3 000 km |
De 3 001 à 6 000 km |
Au-delà de 6 000 km |
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1 ou 2 CV |
d × 0,338 |
(d × 0,084) + 760 |
d × 0,211 |
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3, 4, 5 CV |
d × 0,4 |
(d × 0,07) + 989 |
d × 0,235 |
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Plus de 5 CV |
d × 0,518 |
(d × 0,067) + 1 351 |
d × 0,292 |
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d représente la distance parcourue |
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Les barèmes deux-roues sont également stables pour l’imposition des revenus de 2015. Pour les motos, le barème est plafonné à 5 CV. Pour les salariés qui n’utilisent pas ces barèmes, les frais réels ne peuvent pas excéder le montant qui pourrait être déduit en application du barème, à distance parcourue équivalente, pour un véhicule de la puissance administrative maximale retenue par le barème.
Les titulaires de revenus non commerciaux peuvent, à certaines conditions, utiliser ces barèmes pour évaluer forfaitairement leurs frais de voiture.
Source : La Revue Fiduciaire.